Articles

Mentions Légales

www.gareoult.fr  est le site officiel de la Ville de Garéoult.

Coordonnées :

Mairie de Garéoult
Place de l'Eglise, 83136 Garéoult
Tél. : 04 94 04 94 72
Fax : 04 94 04 81 32
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Directeur de la publication : Gérard FABRE

Rédaction, animation et gestion éditoriale : Ville de Garéoult

Conception et réalisation : Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication

Photographies : © Ville de Garéoult

Hébergement : OVH - Ville de Garéoult

Fonds cartographiques : Google Maps

 

Informations légales

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la Ville de Garéoult ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel (04 94 72 87 10 ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ).

La Ville de Garéoult ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La Ville de Garéoult dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Ville de Garéoult cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

 

Protection de la vie privée

Utilisation des cookies : Ce site n'en utilise pas.


Formulaires d'inscription

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à l'envoi d'informations concernant la commune (évènementiel, actualités, informations d'ordre administratifs) par mail aux internautes qui se seront inscrits volontairement. Les destinataires des données sont : le service évènementiel et la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la Mairie de Garéoult (coordonnées ci-dessus).

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion du plan communal de sauvegarde pour l'envoi de messages d'alerte concernant un risque majeur se déroulant sur la commune (incendie, inondation, tempête...) par différents moyens (téléphone fixe et/ou mobile, mail) aux personnes qui se seront inscrites volontairement. Les destinataires des données sont : le service communication et la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la Mairie de Garéoult (coordonnées ci-dessus).

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.


Droits d'utilisation et de reproduction

* Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.gareoult.fr est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.

* Logo : Le logo de la Ville de Garéoult est la propriété de la Ville.
 Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.

 

Droit applicable

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.